Monthodon

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Comptes-rendus des conseils

Séance du 28 novembre 2018

Approbation du rapport d’activité 2018 de la Communauté de Communes du Castelrenaudais
Avenant n° 1 travaux de voirie 2019
Divers : Subventions - Chauffage de la salle Eva Paris - Sécurisation du carrefour rue de l’Eglise – rue Saint Michel - Fossés les Loiteries - Chemin de l’Arboretum – Les Petites Loiteries - Aire de jeux - Cadeaux pour les personnes âgées - Invitation Sainte Barbe - Médaille communale

Séance du 24 octobre 2019

SIEIL : modification du numéro SIEIL de la délibération n° DE_2017_028
Approbation du compte rendu annuel du SATESE 37
Avenant n° 3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Convention relative à la transmission des données de l’état civil par internet à l’INSEE
Assainissement admission en non-valeur
Contrat de maintenance 2020 à 2022 A.D.I.C. logiciel Scan Etat Civil
Avenant au contrat de maintenance 3D OUEST logiciel gestion de cimetière
Divers: Bilan financier des spectacles 2014-2019 - Cérémonie du 11 novembre 2019 - Salle communale Eva Paris autorisation de travaux - Projet bar associatif autorisation de travaux - Terrain du Temple

Séance du 12 septembre 2019

SIEIL Convention amiable réseaux La Germonerie
SIEIL Participation effacement de réseaux rue St Michel
Travaux de voirie 2019 : attribution du marché
Approbation de l’avant-projet reconstruction de la station d’épuration et demande de subvention
Dénomination et numérotation des voies et chemins
Proposition de participation MNT
Divers : Travaux Salle Eva Paris - Voirie - Bulletin Municipal - P.L.U.I - Organisation inauguration de la salle associative