Comptes-rendus des conseils
  Séance du 27 février 2020
  • Vote du budget communal 2020
  • Vote du budget annexe assainissement 2020
  • Vote des taxes locales 2020
  • Attribution du marché de la Salle Eva Paris
  • Approbation et consultation des entreprises MAPA – réhabilitation de la lagune
  • Etudes techniques et financières « Bathymétrie et plan d'épandage » de la lagune
  • Demande de subvention au titre des amendes de police
  • Dissimulation des réseaux électriques rue du Commerce Nord
  • Dissimulation des réseaux télécoms rue du Commerce Nord
  • Dissimulation des réseaux éclairage public rue du Commerce Nord
  • Arrêté du projet du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
  • Consultation des entreprises – reprise des concessions sans titre et des concessions à l'état d'abandon
  • Adressage, dénomination des rues, voies et chemins communaux
  • Aliénation du chemin rural (CR) n° 66
  • Divers: Permanences des élections - Inauguration de la plaque de rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - Travaux de voirie 2020
  Séance du 06 février 2020
  • Vote du Compte de Gestion 2019 Commune
  • Vote du Compte Administratif 2019 Commune
  • Affectation des résultats au 31/12/2019 budget Commune
  • Vote du Compte de Gestion 2019 Assainissement
  • Vote du Compte Administratif 2019 Assainissement
  • Affectation des résultats au 31/12/2019 budget Assainissement
  • Attribution du marché : salle Eva Paris
  • SATESE 37 modification des statuts
  • AGEDI modification des statuts
  • Création emploi permanent Adjoint Technique Territorial 1ère classe
  • CDG37 contrat assurance statutaire
  • Nouvelle gestion des cérémonies non-officielles
  • Convention d'adhésion ALSH de Villedômer
  • Dénomination de la Voie Communale n° 3 (Route des Canes)
  • Admission en non-valeur service assainissement
  • Demande de l'association des A.C.P.G. et C.A.T.M. : dénomination d'une rue ou d'une place
  • Cession du chemin rural CR n° 66
  • Divers: Organisation Kass'pat - Nouvelles dispositions fiscalité locale - Eclairage public : programmation des heures du soir - Vente de la parcelle YN n°6 - Préparation du budget commune et du budget assainissement 2020
  Séance du 19 décembre 2019
  • Demande de subvention FDSR pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
  • Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la lagune
  • Demande de subvention DSIL pour la réhabilitation de la lagune
  • Modification des statuts SIEIL 2020
  • Décision modificative budgétaire 01
  • Approbation du CCTP, CCAP pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
  • Adressage : dénomination des voies, rues et chemins ruraux
  • Contrat de maintenance Technic Burotic
  • Parcelle YN n° 6 vacante et sans maître
  • Divers: Distribution du bulletin municipal - Organisation vœux - La Guétrotière  - PLUI (Plan Local d'Urbanisme)
     
Arboretum de la Petite Loiterie - Animation nature-
Les mares de l'arboretum de la Petite Loiterie
KASS PAT
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