Comptes-rendus des conseils
  Séance du 20 juin 2019
  • Convention amiable reprise de branchement énergie électrique
  • Convention Idéo Point.com
  • Création d’un Poste d’adjoint technique territorial
  • Création d’un poste administratif territorial
  • Adressage : dénomination des rues, voies, chemins
  • Finances locales - emprunt
  • Divers : Travaux en cours - Inauguration de la salle associative
  Séance du 23 mai 2019
  • Création d’un poste d’adjoint technique à mi-temps
  • Frais de déplacement
  • Subvention Association Théâtre Fossé César
  • Avenant n° 2 – lot 5 Thibierge
  • Prolongation de la durée des travaux Salle Associative
  • Règlement de la Garderie
  • Règlement de la Cantine
  • Maitrise œuvre sur travaux de voirie 2019
  • Consultation Marché Restaurant Scolaire
  • Divers: Projet création Café Bar Associatif - Projet de création d’un COPIL Musique par la Com-Com - Gestion des Randonnées pédestres sur le Territoire par la Com-Com –  Travaux Salle Associative - Projet effacement des réseaux rue du Commerce Nord - Contentieux - Tableau des Permanences du 26 mai 2019
  Séance du 8 avril 2019
  • Autorisation dépôt D. P et A.T Projet Bar Café Associatif
  • Demande Aide financière DSIL Projet Bar Café Associatif
  • Création de Poste Adjoint Technique Territorial
  • Tarif reproduction d’une clé sécurisée
  • Divers : Modification du régime indemnitaire RIFSEEP - service administratif -  Débat sur le projet d’Aménagement et de Développement Durable du Plan Local d’Urbanisme - Programmation date inauguration Salle Associative
     
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