Monthodon

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Comptes-rendus des conseils

Séance du 27 février 2020

Vote du budget communal 2020
Vote du budget annexe assainissement 2020
Vote des taxes locales 2020
Attribution du marché de la Salle Eva Paris
Approbation et consultation des entreprises MAPA – réhabilitation de la lagune
Etudes techniques et financières « Bathymétrie et plan d'épandage » de la lagune
Demande de subvention au titre des amendes de police
Dissimulation des réseaux électriques rue du Commerce Nord
Dissimulation des réseaux télécoms rue du Commerce Nord
Dissimulation des réseaux éclairage public rue du Commerce Nord
Arrêté du projet du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Consultation des entreprises – reprise des concessions sans titre et des concessions à l'état d'abandon
Adressage, dénomination des rues, voies et chemins communaux
Aliénation du chemin rural (CR) n° 66
Divers: Permanences des élections - Inauguration de la plaque de rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord - Travaux de voirie 2020

Séance du 06 février 2020

Vote du Compte de Gestion 2019 Commune
Vote du Compte Administratif 2019 Commune
Affectation des résultats au 31/12/2019 budget Commune
Vote du Compte de Gestion 2019 Assainissement
Vote du Compte Administratif 2019 Assainissement
Affectation des résultats au 31/12/2019 budget Assainissement
Attribution du marché : salle Eva Paris
SATESE 37 modification des statuts
AGEDI modification des statuts
Création emploi permanent Adjoint Technique Territorial 1ère classe
CDG37 contrat assurance statutaire
Nouvelle gestion des cérémonies non-officielles
Convention d'adhésion ALSH de Villedômer
Dénomination de la Voie Communale n° 3 (Route des Canes)
Admission en non-valeur service assainissement
Demande de l'association des A.C.P.G. et C.A.T.M. : dénomination d'une rue ou d'une place
Cession du chemin rural CR n° 66
Divers: Organisation Kass'pat - Nouvelles dispositions fiscalité locale - Eclairage public : programmation des heures du soir - Vente de la parcelle YN n°6 - Préparation du budget commune et du budget assainissement 2020

Séance du 19 décembre 2019

Demande de subvention FDSR pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la lagune
Demande de subvention DSIL pour la réhabilitation de la lagune
Modification des statuts SIEIL 2020
Décision modificative budgétaire 01
Approbation du CCTP, CCAP pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
Adressage : dénomination des voies, rues et chemins ruraux
Contrat de maintenance Technic Burotic
Parcelle YN n° 6 vacante et sans maître
Divers: Distribution du bulletin municipal - Organisation vœux - La Guétrotière - PLUI (Plan Local d'Urbanisme)