Monthodon

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Comptes-rendus des conseils

Séance du 19 décembre 2019

Demande de subvention FDSR pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
Demande de subvention DETR pour la réhabilitation de la lagune
Demande de subvention DSIL pour la réhabilitation de la lagune
Modification des statuts SIEIL 2020
Décision modificative budgétaire 01
Approbation du CCTP, CCAP pour les travaux d’accessibilité de la salle Eva Paris
Adressage : dénomination des voies, rues et chemins ruraux
Contrat de maintenance Technic Burotic
Parcelle YN n° 6 vacante et sans maître
Divers: Distribution du bulletin municipal - Organisation vœux - La Guétrotière - PLUI (Plan Local d'Urbanisme)

Séance du 28 novembre 2018

Approbation du rapport d’activité 2018 de la Communauté de Communes du Castelrenaudais
Avenant n° 1 travaux de voirie 2019
Divers : Subventions - Chauffage de la salle Eva Paris - Sécurisation du carrefour rue de l’Eglise – rue Saint Michel - Fossés les Loiteries - Chemin de l’Arboretum – Les Petites Loiteries - Aire de jeux - Cadeaux pour les personnes âgées - Invitation Sainte Barbe - Médaille communale

Séance du 24 octobre 2019

SIEIL : modification du numéro SIEIL de la délibération n° DE_2017_028
Approbation du compte rendu annuel du SATESE 37
Avenant n° 3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Convention relative à la transmission des données de l’état civil par internet à l’INSEE
Assainissement admission en non-valeur
Contrat de maintenance 2020 à 2022 A.D.I.C. logiciel Scan Etat Civil
Avenant au contrat de maintenance 3D OUEST logiciel gestion de cimetière
Divers: Bilan financier des spectacles 2014-2019 - Cérémonie du 11 novembre 2019 - Salle communale Eva Paris autorisation de travaux - Projet bar associatif autorisation de travaux - Terrain du Temple