Comptes-rendus des conseils
  Séance du 24 octobre 2019
  • SIEIL : modification du numéro SIEIL de la délibération n° DE_2017_028
  • Approbation du compte rendu annuel du SATESE 37
  • Avenant n° 3 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
  • Convention relative à la transmission des données de l’état civil par internet à l’INSEE
  • Assainissement admission en non-valeur
  • Contrat de maintenance 2020 à 2022 A.D.I.C. logiciel Scan Etat Civil
  • Avenant au contrat de maintenance 3D OUEST logiciel gestion de cimetière
  • Divers: Bilan financier des spectacles 2014-2019 - Cérémonie du 11 novembre 2019 - Salle communale Eva Paris autorisation de travaux - Projet bar associatif autorisation de travaux - Terrain du Temple
  Séance du 12 septembre 2019
  • SIEIL Convention amiable réseaux La Germonerie
  • SIEIL Participation effacement de réseaux rue St Michel
  • Travaux de voirie 2019 : attribution du marché
  • Approbation de l’avant-projet reconstruction de la station d’épuration et demande de subvention
  • Dénomination et numérotation des voies et chemins
  • Proposition de participation MNT
  • Divers : Travaux Salle Eva Paris - Voirie - Bulletin Municipal - P.L.U.I - Organisation inauguration de la salle associative
  Séance du 29 août 2019
  • Création d’un poste d’adjoint technique les écoles
     
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